Merci de noter que nous ne prennons plus en charge cette versions d'Internet Explorer

Nous vous recommandons de mettre à jour votre navigateur ou de télécharger un des navigateurs suivant : Télécharger

Informations légales administrateur

L’utilisation de ce site emporte pour l’internaute acceptation pleine et entière de ses conditions d’utilisation. A défaut de consentement, l’internaute devra cesser toute utilisation, sans préjudice de poursuite à son encontre en cas de violation des droits d’autrui.

Droits – Propriété intellectuelle

Sont protégées au titre des dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle les éléments constituant le site internet http://www.groupewpi.com et, notamment : le nom de domaine, la conception, le contenu textuel, les illustrations, la charte graphique, les marques nominatives, figuratives ou semi figuratives, logotypes, photographies, dessins et modèles reproduits ainsi que les logiciels et codes source.

Ni la simple lecture de ce site, ni son utilisation n’emportent de quelque manière que ce soit, dans le présent ou dans le futur, un quelque transfert même partiel ni de ces droits ni des droits patrimoniaux au profit de l’internaute ou de tout tiers.

Toute utilisation, diffusion et/ou reproduction - même partielle à l’identique ou par altération ou modification – autre que pour un usage strictement privé de l’un ou plusieurs des éléments constituant le site internet http://www.groupewpi.com sans autorisation expresse préalable et écrite de la société d’exploitation du site internet http://www.groupewpi.com, est strictement interdite et sera passible de poursuites judiciaires au titre de la violation des droits de ses titulaires (actions en contrefaçon, en concurrence déloyale, en violation du droit à l’image, etc.).

Limitation de responsabilité

La responsabilité de la société d’exploitation du site internet http://www.groupewpi.com ne pourra en aucun cas être recherchée, de quelque manière que ce soit, à raison de l’utilisation directe ou indirecte du site internet http://www.groupewpi.com.

Conditions techniques d’utilisation

L’internaute doit utiliser son propre terminal, modem ou tout autre matériel nécessaire pour accéder au site internet http://www.groupewpi.com.

L’internaute doit disposer d’une adresse e-mail personnelle valide s’il souhaite communiquer avec le site internet http://www.groupewpi.com.

La responsabilité de la société d’exploitation du site internet http://www.groupewpi.com ne pourra en aucun cas être recherchée en cas d’impossibilité technique de connexion (adresse e-mail non valide, panne de téléphone, panne de réseau, d’informatique, coupure EDF, suspension de la connexion notamment aux fins de maintenance ou de mise à jour des données du site, fin du service, etc.), ni en cas de survenance de risques inhérents directement ou indirectement à l’utilisation et à la transmission de données et d’informations sur internet dont la fiabilité technique est relative et la qualité technique des réseaux hétérogène (accès perturbé voire rendu impossible à certaines périodes, saturations du site, détournements d’informations par des tiers non autorisés, virus, pages ou données endommagées, détériorées ou perdues, interruption du site résultant d’un cas de force majeure, de conflits sociaux ou d’une défaillance de moyens de transmission, etc.), ni en cas de survenance de toute difficulté liée directement ou indirectement à l’installation et/ou au téléchargement de tout programme facilitant ou permettant l’utilisation du site internet http://www.groupewpi.com. L’internaute est seul responsable de la protection de ses données et logiciels.

L’internaute reconnaît et accepte le fait que les coûts de communication lui permettant de se connecter au site internet http://www.groupewpi.com sont à sa charge exclusive selon les tarifs pratiqués par son opérateur de télécommunication.

Conditions commerciales d’utilisation

WORLD POOL INNOVATION informe les utilisateurs du site http://www.groupewpi.com que l'ensemble des lois et règlements en vigueur sont applicables à Internet.

Les utilisateurs du site http://www.groupewpi.com sont notamment tenus de respecter les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l'Informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent également s'abstenir, s'agissant des données personnelles auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

WORLD POOL INNOVATION est propriétaire ou détient les droits sur la structure générale du site http://www.groupewpi.com, l'arborescence, les logiciels, les textes, les images animées ou non, les graphismes, les sons,... et plus généralement tous éléments composants le site http://www.groupewpi.com

Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit est interdite.

Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu, des informations qui y sont divulguées engagerait la responsabilité de l'utilisateur et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Les marques de WORLD POOL INNOVATION ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées.

Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, seules ou intégrées à d'autres éléments, sans l'autorisation expresse et préalable de WORLD POOL INNOVATION est prohibée, et engagerait la responsabilité de l'utilisateur au sens des articles L 713-2 et L 713-3 du Code de la Propriété Intellectuelle.

Dans l'hypothèse où un utilisateur souhaiterait utiliser un des contenus du site (texte, image, etc.), il s'engage à requérir l'autorisation préalable et écrite de WORLD POOL INNOVATION, en écrivant ou en envoyant un e-mail au webmestre du site http://www.groupewpi.com

Evolution du site

Les éléments constituant le site internet http://www.groupewpi.com sont susceptibles d’évolution, modification, ajout, suppression, sans préavis qui ne pourront faire l’objet d’aucune contestation recevable de la part de l’internaute qui en est avisé.

Plus généralement, les éléments constituant le site internet http://www.groupewpi.com sont mis à la disposition de l’internaute sans aucune garantie de quelque nature que ce soit et ne peuvent ouvrir droit à son profit à un dédommagement de quelque nature que ce soit.

En aucune manière, l’internaute ne peut exiger d’ajout, modification ou suppression sur le site internet http://www.groupewpi.com.

Liens hypertextes - Accès

La responsabilité de la société d’exploitation du site internet http://www.groupewpi.com ne pourra en aucun cas être recherchée à raison du contenu des sites vers lesquels conduisent des liens hypertextes utilisables sur le site internet http://www.groupewpi.com.

De même, la responsabilité de la société d’exploitation du site internet http://www.groupewpi.com ne pourra en aucun cas être recherchée à raison du contenu des sites à partir desquels l’internaute peut accéder au site internet http://www.groupewpi.com et, par exemple, grâce à l’activation d’un lien hypertexte.

Résiliation

L’administrateur peut mettre fin, avec ou sans préavis, à votre utilisation du site http://www.groupewpi.com, s’il estime raisonnablement que vous avez enfreint les conditions d’utilisation du site ou agi de manière incompatible avec la lettre ou l’esprit de celles-ci, violé les droits de l’administrateur, d’un ou plusieurs Magasins vendeurs, d’un fournisseur ou d’un tiers. Vous reconnaissez le droit de l’administrateur à modifier le site http://www.groupewpi.com ou à suspendre sa publication, avec ou sans préavis, aux utilisateurs du site. Vous reconnaissez que l’administrateur ne saurait être tenu responsable, à votre égard ou à l’égard de tiers, des conséquences causées directement ou indirectement par une telle modification, arrêt ou suspension. Les informations ci-dessous relatives aux Données nominatives resteront valables au-delà de l’expiration de ces conditions.

Données nominatives

Conformément à la loi « Informatique et Liberté » n°78-17 du 6 janvier 1978, l’internaute qui fournit des données nominatives personnelles sur le site internet http://www.groupewpi.com bénéficie d’un droit d’accès et de rectification des données nominatives le concernant et recueillies par la société d’exploitation du site internet http://www.groupewpi.com. L’internaute peut alors exercer ce droit d’accès en formulant une demande écrite auprès de la société d’exploitation du site internet http://www.groupewpi.com .

Informations contenues dans le site

Les informations fournies sur http://www.groupewpi.com le sont à titre informatif. WORLD POOL INNOVATION et ses partenaires ne sauraient garantir l'exactitude, la complétude, l'actualité des informations diffusées sur le site.

WORLD POOL INNOVATION et ses partenaires mettent tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, mais ne sauraient être tenus pour responsables des erreurs ou omissions, d'une absence de disponibilité des informations et des services.

En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

Droit applicable en cas de litige

Le droit applicable est au site http://www.groupewpi.com est le droit français.

Informations administration site

Le site internet http://www.groupewpi.com est réalisé et édité par la société World Pool Innovation (WPI), société par actions simplifiée au capital de 300 000 euros, immatriculée au RCS d’EVRY sous le numéro B 490 412 160, dont le siège social est sis 19 rue Gutenberg 91620 Nozay, représentée son Président, Monsieur Fabrice JEGOU, Tel : +33 1 69 01 65 88 – http://www.groupewpi.com.

Le site http://www.groupewpi.com est un site portail donnant accès à d'autres sites appartenant ou non à World Pool Innovation, susceptibles de disposer de leurs propres notices légales, qu'il convient de consulter et de respecter.

Hébergeur : OVH : SAS au capital de 500 000 € RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00011 Code APE 721Z - N° TVA : FR 22-424-761-419-00011 Siège social : 140 Quai du Sartel 59100 Roubaix - France.